Mentions Légales
En conformité avec le décret du 9 Mai 2007 relatif au registre du commerce et des sociétés et la vente par Internet, « Nova-Spark » mentionne les données suivantes :
« Nova-Spark » est une marque déposée, propriété et enseigne commerciale de la S.A.S. « Sparkel » au capital de 1.100.000 €
Z.A les Roseaux. 2 Rue Midi-Pyrénées. 94460. Valenton.
Tel : 01.45.101.101.
Fax : 01.43.86.42.81.
Mail : contact@novaspark.com
R.C.S. Créteil B 381 246 180
SIRET : 381 246 180 00024
CODE NAF : 4669B
N° T.V.A Intracommunautaire : FR 09 381 246 180
SIREN : 381 246 180
Loi informatique et Liberté
Conformément à la loi dite : « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978 (art. 27 et 34 N°78-17) le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données le concernant et/ou qu’elles ne soient pas communiquées à des tiers.
Pour l’exercer le client peut nous en informer par simple courrier ou par mail : contact@novaspark.com